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mercredi 7 décembre 2016
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Xonrupt : ordre du jour au Conseil Municipal

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Conseil-Municipal-reunion1_01

Le Conseil Municipal se réunira le mardi 04 novembre 2014 à 20 heures 30 en réunion publique dans la salle de la mairie, sous la présidence du Maire, pour délibérer de l’ordre du jour suivant :

 ANNULATION DE LA DELIBERATION N°4/2012 CONCERNANT UNE PARTICIPATION POUR VOIES ET RESEAUX DANS LE SECTEUR DES CHARBONNIERES
 APPLICATION D’UNE PARTICIPATION POUR VOIES ET RESEAUX POUR EXTENSION DU RESEAU D’ELECTRICITE DANS LE SECTEUR DES CHARBONNIERES
 TRAVAUX DE GENIE CIVIL DU RESEAU TELEPHONIQUE LORS DES TRAVAUX SUIVANTS : ENFOUISSEMENT DES RESEAUX BT ET FT ROUTE DU SAUT DES CUVES
 SMIC 88 : ADHESION AU GROUPEMENT D’ACHAT DE SIGNATURES ELECTRONIQUES RGS
 CONVENTION D’OCCUPATION D’UN TERRAIN COMMUNAL AVEC KARPEDIEM EMOTION
 DENOMINATION D’UN NOM DE RUE DANS LE SECTEUR DES PERHY
 ADDITIF AU TARIF POUR LA LOCATION DES SALLES
 ECHANGE DE TERRAIN AVEC L’INDIVISION DORIDANT
 BUDGET POLI : CESSION D’UN POTEAU DE TELESKI
 BUDGET CAMPING : DUREE D’AMORTISSEMENT DES ETUDES
 BUDGET EAU : DECISION MODIFICATIVE
 INFORMATIONS DIVERSES




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