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samedi 10 décembre 2016
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A l’ordre du jour du Conseil Municipal C'est le budget vendredi à 18h30

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Ordre du jour
1. Affectation des résultats de l’Exercice 2014 pour le Budget Général et les Budgets Annexes :
 budget général,
 gestion Patrimoine Ski.
 régie d’exploitation Gérardmer Ski,
 service des eaux,
 service de l’assainissement,
 régie de transport,
 service de l’activité forestière,
 service de l’activité de loueurs de locaux nus à usage industriel,
 régie du bar – bowling,
 service extérieur des pompes funèbres.

2. Présentation des Budgets Primitifs de l’Exercice 2015 :
 budget général,
 gestion Patrimoine Ski.
 régie d’exploitation Gérardmer Ski,
 service des eaux,
 service de l’assainissement,
 régie de transport,
 service de l’activité forestière,
 service de l’activité lotisseur,
 service de l’activité de loueurs de locaux nus à usage industriel,
 régie du bar – bowling,
 service extérieur des pompes funèbres.

3. Vote des taux des contributions directes locales pour 2015.

4. Fixation des effectifs des emplois communaux pour l’année 2015.

5. Demandes de subventions pour l’aménagement du Domaine Skiable Alpin.

6. Demande de subvention auprès de l’Etat au titre de la Dotation D’Equipement des Territoires Ruraux pour la requalification de la place du Vieux Gérardmé et des abords de l’église St Barthélémy.

7. Demande de subventions auprès du Département des Vosges et du Parc Naturel Régional des Ballons des Vosges pour la réalisation d’un projet partenarial de sensibilisation au développement durable et d’éducation à l’environnement.

8. Approbation de l’aménagement forestier de la Forêt Communale pour la période 2015 – 2034.

9. Contrat pour la vente d’un télésiège d’occasion entre la Commune et Glenshee Tsd.
10. Convention de partenariat financier entre la Commune et l’Association pour la promotion du Phény et de la vie en montagne.

11. Avenant n°2 à la convention avec la MCL pour modifier les modalités de versement de la subvention de fonctionnement.

12. Attribution des subventions aux associations pour l’année 2015.

13. Compte-rendu des délégations accordées au Maire en application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

14. Questions diverses.




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