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mercredi 7 décembre 2016
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Xonrupt : ordre du jour du Conseil Municipal

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Le Conseil Municipal se réunira le lundi 1er juin 2015 à 20 heures 30 en réunion publique dans la salle de la mairie, sous la présidence du Maire, pour délibérer de l’ordre du jour suivant :
• VALIDATION DE L’ASSISTANCE A MAITRE D’OUVRAGE POUR LE REAMENAGEMENT DU CAMPING DU DOMAINE DE LONGEMER

• SIGNATURE DE LA CONVENTION AVEC LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE SAINT DIE DES VOSGES POUR l’INSTRUCTION DES AUTORISATIONS D’URBANISME

• ATTRIBUTION DE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A MADEMOISELLE JULIA CLAIR

• APPROBATION DU RAPPORT D’EAU ET D’ASSAINISSEMENT ANNEE 2015

• FIXATION DES TARIFS CANTINE 2015/2016

• FIXATION DES TARIFS ETUDE SURVEILLEE & ACCUEIL DE LOISIRS PERISCOLAIRE 2015/2016

• FIXATION DES TARIFS DES TEMPS D’ACTIVITES SCOLAIRES (T.A.P.) ANNEE 2015/2016

• ATTRIBUTION DU LOGEMENT SIS 8 PLACE DE L‘EGLISE

• VENTE DE TERRAIN A LA SCI HIMALAYA

• QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES.




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