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samedi 10 décembre 2016
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Xonrupt – Compte-rendu du Conseil Municipal

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Conseil-Municipal-reunion1_01COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 6 AOUT 2015

L’an deux mil quinze le six août à vingt heures trente, le Conseil Municipal régulièrement convoqué le trente et un juillet 2015, s’est réuni en séance publique, au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Michel BERTRAND, Maire.
Présents : MM. Michel BERTRAND, Patrick VIRY, Laurent MONGAILLARD, Jocelyne CLAUDE, Noël QUINANZONI, Corinne MARTIN, Adrien OLRY, Eric MOUGEL, Catherine PLANTIN, Régis POIROT, Danièle CUNY, Chantal BASTIEN, Roger MICHEL, Elisa THIEBAUT, Martine VOINSON, Stéphane RICHARD,
Absentes : Mmes Hélène ORILLARD, Emmanuelle MARGRAITTE, Magali FRANÇOIS
Secrétaire de séance : M. Adrien OLRY
Le compte rendu du C.M. du 25 Juin 2015 a été approuvé.

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ATTRIBUTION DU LOGEMENT SIS 47 ALLEE DES ECOLIERS A LA GENDARMERIE – DEL. N° 47/2015
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité des votants,
AUTORISE Monsieur le Maire à signer le bail qui a pris effet au 1er août 2015 au profit de la gendarmerie pour un loyer mensuel de 495 euros.

APPROBATION DU MARCHE DE FOURNITURE D’ELECTRICITE – DEL. N° 48/2015
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité des votants,
APPROUVE la proposition de la Commission d’Appel d’Offres de retenir l’entreprise E.D.F. Collectivités Région Est de Nancy. pour la fourniture d’électricité concernant les 2 sites en tarif jaune : le Camping Municipal et la station de pompage et un site en tarif vert : la salle polyvalente.

Choisi l’offre de fourniture d’électricité en énergie verte à hauteur de 100 %. Ces tarifs seront valables à partir du 1er novembre 2015 jusqu’au 31 octobre 2018.
Autorise Monsieur le Maire à signer toutes les pièces relatives à ce marché.
ATTRIBUTION DE SUBVENTION A M. Nicolas DIDIER – DEL. N° 49/2015
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité des votants,
ACCEPTE de verser une subvention exceptionnelle de 800 € à M. Nicolas DIDIER.

PROPOSITION DE SIGNATURE D’UNE CONVENTION DE PRINCIPE AVEC GRDF – DEL. N° 50/2015
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à la majorité des votants, par 13 voix pour, 2 abstentions et l’abstention de vote de M. Eric MOUGEL,
DECIDE d’établir une convention de principe avec GRDF.

DEMANDE D’ADHESION DE COLLECTIVITES AU SYNDICAT D’ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF – DEL. N° 51/2015
Après en avoir délibéré, à la majorité des votants par 15 voix pour et 1 abstention,
Le Conseil Municipal se prononce POUR l’adhésion présentée par les communes de BOUXURULLES, REMOVILLE et LA NEUVEVILLE SOUS MONTFORT au S.D.A.N.C.
DEMANDE D’ADHESION DE COLLECTIVITES AU SYNDICAT MIXTE D’INFORMATISATION
COMMUNALE – DEL. N° 52/2015
Après en avoir délibéré, à la majorité des votants, par 15 voix pour et 1 voix contre,
Le Conseil Municipal se prononce POUR l’adhésion présentée par la commune de CELLES SUR PLAINE, Le Syndicat Intercommunal de Gestion du RPI de CHEMISEY, MIDREVEAUX et SIONNES ainsi que le Syndicat Intercommunal de Gestion de RPI de COINCHES, REMOMEIX au S.M.I.C.

DECISION MODIFICATIVE N° 1 – BUDGET SALLE POLYVALENTE – DEL. N° 53/2015
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité des votants,
Décide le transfert des crédits suivants :
Section fonctionnement
Dépenses – Compte 673 + 193 €
Dépenses – Compte 61522 – 193 €




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