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lundi 5 décembre 2016
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Xonrupt – ordre du jour du Conseil Municipal

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conseil xonLe Conseil Municipal se réunira le lundi 5 octobre 2015 à 20 heures 30 en réunion publique dans la salle de la mairie, sous la présidence du Maire, pour délibérer de l’ordre du jour suivant :
• PRESCRIPTION DE REVISION DU PLAN D’OCCUPATION DES SOLS (POS) VALANT ELABORATION DU PLAN LOCAL D’URBANISME (PLU)
• COMPOSITION DU JURY DE CONCOURS POUR L’EXAMEN DES CANDIDATURES DE MAITRE D’ŒUVRE POUR LES TRAVAUX DE REAMENAGEMENT DU CAMPING MUNICIPAL

• NOMINATION D’UN HUISSIER AFIN DE VERIFIER L’ANONYMAT DES CANDIDATURES CONCERNANT LES TRAVAUX DE REAMENAGEMENT DU CAMPING MUNICIPAL
• APPROBATION DE L’AGENDA D’ACCESSIBILITE PROGRAMME (AD’AP) POUR L’EXECUTION DES TRAVAUX RELATIFS A LA MISE EN ACCESSIBILITE DES BATIMENTS COMMUNAUX AUX PERSONNES A MOBILITE REDUITE

• DECISION MODIFICATIVE N° 1 – BUDGET COMMUNAL

• TARIFS DE LOCATION DE LA SALLE POLYVALENTE, SALLE VIANNEY ET REMPLACEMENT DU MATERIEL CASSE OU PERDU – ANNEE 2016

• TARIFS INTERVENTION EMPLOYES COMMUNAUX & UTILISATION DU MATERIEL – ANNEE 2016

• TARIFS CONCESSIONS CIMETIERE – COLUMBARIUM ET DEPOT D’URNE – ANNEE 2016

• TARIFS DROITS DE PLACE ANNEE 2016

• TARIF DROIT D’AMARRAGE ANNEE 2016

• QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES.

Le Maire,
Michel BERTRAND




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