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jeudi 8 décembre 2016
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Xonrupt – compte-rendu du dernier conseil municipal

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conseil xonPRESCRIPTION DE REVISION DU PLAN D’OCCUPATION DES SOLS (P.O.S) VALANT ELABORATION DU PLAN LOCAL D’URBANISME (P.L.U.) – DEL. N° 63/2015
Le Conseil Municipal de la commune de Xonrupt Longemer après en avoir délibéré, à la majorité des votants, par 17 voix pour et une voix contre,
DECIDE de prescrire la révision du POS en Plan Local d’Urbanisme sur l’intégralité de son territoire.
CHOIX DES 3 CANDIDATS ADMIS A CONCOURIR AU JURY DE CONCOURS POUR LES TRAVAUX DE REAMENAGEMENT DU CAMPING MUNICIPAL – DEL. N° 64/2015
Vu le procès-verbal du jury de concours du 15 octobre 2015 et les propositions motivées de ce dernier,
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité des votants,
DECIDE de retenir les trois candidats sélectionnés par le jury de concours pour concourir pour la seconde phase.

ATTRIBUTION DU LOGEMENT N° 1 SIS 2 PLACE DE L’EGLISE – DEL. N° 65/2015
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité des votants,
AUTORISE Monsieur le Maire à signer le bail qui prend effet au 15 novembre 2015 pour un loyer mensuel de 361.30 euros.

ATTRIBUTION DU LOGEMENT N° 4 SIS 8 PLACE DE L’EGLISE – DEL. N° 66/2015
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à la majorité des votants, par 11 voix pour, 5 voix contre, 2 abstentions,
AUTORISE Monsieur le Maire à signer le bail qui prend effet au 30 octobre. 2015 pour un loyer mensuel de 495.00 euros.
CONVENTION D’OCCUPATION D’UN TERRAIN COMMUNAL AVEC KARPEDIEM EMOTION – DEL. N° 67/2015

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité des votants,
DECIDE de renouveler la convention d’occupation d’un terrain communal avec M. KUHN et Mme MATHIEU pour le développement d’une activité de chiens de traineaux pour l’hiver 2015-2016,
AUTORISE le Maire à signer la présente convention.

MODIFICATION RELATIVE AUX CONDITIONS D’ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS – DEL. N° 68/2015
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal de la nécessité de préciser les conditions d’obtention des subventions aux xonrupéens.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à la majorité des votants, par 15 voix pour et 3 abstentions, décide de modifier l’octroi des subventions pour :
Ecoles de musique 2015 :
Colonies de vacances ou centres aérés 2015 :
Voyages lycées – collèges + école primaire de Xonrupt-Longemer 2015
Bons naissance 2015:

TARIFS REDEVANCE ASSAINISSEMENT & EAU : PARTICULIERS ET PROFESSIONNELS ANNEE 2016 – DEL. N° 69/2015
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à la majorité des votants, par 16 voix pour et 2 abstentions,
DECIDE de fixer les tarifs de redevance assainissement et eau aux particuliers et aux professionnels pour l’année 2016, sans augmentation par rapport à 2015, applicables à dater du 1er janvier 2016.
TARIFS BRANCHEMENT EAU ET CHANGEMENT COMPTEUR SUITE A GEL OU DETERIORATION ANNEE 2016 – DEL. N° 70/2015
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité des votants,
DECIDE de fixer les tarifs pour les branchements eau et changement de compteur pour l’année 2016, sans augmentation par rapport à 2015, applicables à dater du 1er janvier 2016.

PARTICIPATION AU RACCORDEMENT D’ASSAINISSEMENT COLLECTIF ANNEE 2016 – DEL. N° 71/2015

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité des votants,
DECIDE de fixer la participation au raccordement d’assainissement collectif pour l’année 2016, sans augmentation par rapport à 2015, applicables à dater du 1er janvier 2016.

TARIFS SKI DE FOND HIVER 2015/ 2016 – DEL.N° 72/2015

Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal la grille tarifaire proposée par le SIVU TOURISME DES HAUTES VOSGES.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité des votants,
DECIDE de fixer les tarifs de l’hiver 2015/2016 sans augmentation par rapport à 2014/2015.

FIXATION DES TARIFS LIES A LA STATION DU POLI HIVER 2015/2016 – DEL. N° 73/2015
Monsieur le Maire propose de fixer les tarifs suivants de la station du Poli pour l’hiver 2015/2016 :
– Remontées mécaniques (adulte, enfant, ½ journée, journée…)
– Boissons et repas au snack …
Le Conseil Municipal, à la majorité des votants par 15 voix pour et 3 voix contre,
DECIDE de fixer les tarifs relatifs à la station du Poli pour l’hiver 2015/2016.
TARIFS DU CAMPING MUNICIPAL ET TARIFS ANNEXES ANNEE 2016 – DEL. N° 74/2015

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité des votants,
DECIDE de fixer les tarifs du camping du Domaine de Longemer pour l’année 2016, ainsi que tous les tarifs annexes, sans augmentation..

LANCEMENT DE LA PUBLICITE POUR LE RENOUVELLEMENT DE LA CONCESSION D’EXPLOITATION D’UN COMMERCE DE LOCATION DE PEDALOS, DE PETITE RESTAURATION ET DE VENTE DE SOUVENIRS A LONGEMER 564 ROUTE DE LA PLAGE – DEL. N° 75/2016

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal du courrier de M.FLORENTIN informant la municipalité de son désir de mettre en vente son commerce sis 464 route de la Plage relatif à l’exploitation de la location de pédalos, de petite restauration et de vente de souvenirs au lac de Longemer, sise 564 route de la Plage.
Pour cela, il est nécessaire de lancer la publicité pour rechercher les candidats à la reprise de l’exploitation.

APPROBATION DU RAPPORT D’ACTIVITES 2014 ET DU COMPTE ADMINISTRATIF 2014 DU SIVU TOURISME DES HAUTES VOSGES – DEL. N° 76/2015
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, à l’unanimité,
DECIDE D’APPROUVER le rapport d’activité et le compte administratif du SIVU Tourisme des Hautes Vosges pour l’exercice 2014.




Une réaction sur “Xonrupt – compte-rendu du dernier conseil municipal

  1. Sebastien

    Dommage qu’il n’y ai pas plus de précision ! Une petite explication de texte serait la bienvenue. Comme pour Gerardmer par exemple ! Qui pour, qui contre et qui s’abstient, et pourquoi. Mais sans doute pas de journaliste dans la salle du conseil ! Tant pis nous attendrons le journal municipal.

    répondre

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