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jeudi 8 décembre 2016
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Xonrupt – au conseil municipal

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conseil xonCOMPTE RENDU DE LA
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
du 8 FEVRIER 2016
Effectif légal : 19
Membres en exercice : 19
Membres présents : 15
Membres votants : 18

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VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF ET DU COMPTE DE GESTION 2015 – DEL. N° 10/2016
Monsieur le Maire présente les comptes administratifs 2015 au Conseil Municipal. Le Conseil Municipal désigne Monsieur Noël QUINANZONI en qualité de Président. Monsieur le Maire quitte la salle du Conseil.
Sous la présidence de Monsieur Noël QUINANZONI, le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité des votants,
Approuve les comptes administratifs et comptes de gestion 2015 du Maire pour les budgets suivants :

COMPTE ADMINISTRATIF BUDGET GENERAL 2015

COMPTE ADMINISTRATIF BUDGET CAMPING 2015

COMPTE ADMINISTRATIF BUDGET EAU 2015

COMPTE ADMINISTRATIF ASSAINISSEMENT 2015

COMPTE ADMINISTRATIF SALLE POLYVALENTE 2015

COMPTE ADMINISTRATIF ACTIVITE FORESTIERE 2015

COMPTE ADMINISTRATIF CREDIT BAIL BOULANGERIE 2015
Clôture du budget au 31/12/2015

COMPTE ADMINISTRATIF STATION LE POLI 2015

Monsieur Noël QUINANZONI invite Monsieur le Maire à reprendre la séance.
Sous la présidence de Monsieur le Maire, le Conseil Municipal constate l’identité des comptes administratifs 2015 du Maire et des comptes de gestion 2015 du Receveur Municipal.

CLOTURE DU BUDGET CREDIT BAIL DE LA BOULANGERIE – DEL. N° 11/2016
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité des votants,
Accepte la clôture du budget annexe Crédit-Bail Boulangerie au 31 décembre 2015.

ATTRIBUTION DU MARCHE DE MAITRISE D’ŒUVRE POUR LES TRAVAUX DE REAMENAGEMENT DU CAMPING ET AUTORISATION DE SIGNATURE AU MAIRE – DEL. N° 12/2016
Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal la délibération n° 06 du 19 janvier 2016 par laquelle avait été décidé, sur proposition du jury de concours, de retenir le projet IRIS, pour les travaux de maîtrise d’œuvre du projet de réaménagement du camping.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et reçu toute information nécessaire, à l’unanimité des votants,
– DECIDE d’attribuer le marché de maîtrise d’œuvre à M. Valéri LEMARQUIS et ses cotraitants, lauréat du concours,
– PRECISE que les tranches conditionnelles 1 et 2 sont affermies,
– PRECISE que la prestation supplémentaire éventuelle « mission ordonnancement, pilotage, coordination (O.P.C.) » n’est pas attribuée et fera l’objet d’une autre consultation,
– AUTORISE le Maire à signer le marché de maîtrise d’œuvre ainsi que toutes les pièces s’y rattachant.
AVENANT A LA CONVENTION DE GESTION DE LA BASE DE PEDALOS ET SNACK-RESTAURATION « LA CLAIRIERE » – DEL. N° 13/20106
Après en avoir délibéré, à la majorité des votants, par 11 voix pour, 1 voix contre et 6 abstentions,
Le Conseil Municipal autorise le Maire à signer l’avenant n° 1.
CONVENTION D’UTILISATION DE LA SALLE DU FOYER PAR l’ASSOCIATION « A VOUS DE VOIR » – DEL. N° 14/2016
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité des votants,
DECIDE d’établir une convention d’utilisation de la salle du Foyer avec l’association « A vous de Voir » pour la durée d’environ 6 mois, soit jusqu’à fin juin et
AUTORISE Monsieur le Maire à signer ladite convention.

PROPOSITION DE MOTION DE SOUTIEN POUR LE PROJET DE LA GARE DE VANDIERES – DEL. N° 15/2016
Vu le courrier de Monsieur le Maire au Commissaire Enquêteur en date du 29 octobre 2009, dans le cadre de l’enquête préalable à la déclaration d’utilité publique relative à la réalisation rapide de la gare d’interconnexion de VANDIERES,

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à la majorité des votant, par 7 voix pour et 11 abstentions,

EMET un avis favorable à la motion de soutien au projet de la gare de VANDIERES.

PROGRAMME DES TRAVAUX A REALISER PAR L’OFFICE NATIONAL DES FORETS EN 2016 – DEL. N° 16/2016
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité des votants,

DECIDE de retenir les travaux de maintenance et touristiques suivant pour l’exercice 2016. :

CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE L’ASSOCIATION CAMPING GCU ET LA COMMUNE – DEL. N° 17/2016
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité des votants,
DECIDE d’établir une convention de partenariat avec l’association GCU – CAMPING ASSOCIATIF pour l’année 2016 et
AUTORISE le Maire à signer ladite convention de partenariat.

MODIFICATION DES TARIFS DU CAMPING DU DOMAINE – DEL. N° 18/2016
Afin de concrétiser la convention de partenariat entre l’association « camping GCU » et le camping municipal représenté par la Mairie de Xonrupt-Longemer, il est nécessaire de modifier certains taux de réduction accordés aux adhérents GCU et notamment sur les séjours camping durant toute la période d’ouverture, comme suit :
10% de réduction accordés aux adhérents GCU sur le total TTC du séjour
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité des votants,
DECIDE de modifier les le taux de réduction sur les séjours camping des adhérents GCU pour toute la période d’ouverture du camping.




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