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jeudi 23 nov 2017
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Xonrupt – au conseil municipal

conseilCOMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 1ER DECEMBRE 2016

Effectif légal : 19
Membres en exercice : 19
Membres présents : 17
Membres votants : 18

L’an deux mil seize, le premier décembre à vingt heures trente, le Conseil Municipal régulièrement convoqué le 25 novembre 2016, s’est réuni en séance publique, au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Michel BERTRAND, Maire.

INDEMNITES DE CONSEIL AUX RECEVEURS MUNICIPAUX – DEL. N° 81/2016

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à la majorité des votants, par une voix contre et 17 pour,

Se prononce sur le principe de l’attribution d’une indemnité de conseil, au prorata de leur présence,  à :

  • Mme Anne-Laure JUSTER-GRUN, Receveur Municipal, sur les 8 premiers mois de l’année 2016 (soit du 1er janvier au 31 août 2016),
  • Sylvain GEORGES, receveur municipal, sur les 4 derniers mois de l’année 2016 (soit du 1er septembre au 31 décembre 2016),

Dit que cette indemnité sera calculée et versée annuellement en application des taux prévus à l’article 4 de l’arrêté interministériel du 16 décembre 1983 et sur la moyenne annuelle des dépenses budgétaires des trois derniers exercices pour la période correspondant au mandat du Conseil Municipal.

La dépense sera imputée sur les crédits ouverts au budget de l’exercice courant.

RENOUVELLEMENT DE LA LIGNE DE TRESORERIE – DEL. 82/2016

Pour le financement de besoins ponctuels de trésorerie, il est proposé de renouveler l’ouverture d’une ligne de trésorerie auprès du Crédit Mutuel.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité des votants,

Autorise Monsieur le Maire de Xonrupt-Longemer à ouvrir auprès de la Caisse Fédérale du  Crédit Mutuel de Strasbourg, une ligne de trésorerie dans la limite d’un plafond fixé à 250 000 euros.

 

TARIFS SECOURS SUR PISTES HIVER 2016/2017 – DEL. 83/2016

Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal les tarifs des interventions des frais de secours sur pistes de ski de la saison hivernale 2016 – 2017.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité des votants,

DECIDE de fixer les tarifs pour la saison 2016 – 2017, comme suit sans changement par rapport à la saison précédente.

CONVENTIONS AVEC LES  AMBULANCIERS  HIVER 2016– 2017 – DEL. N° 84/2016

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité des votants,

Autorise le Maire à signer lesdites conventions à intervenir avec les ambulanciers BALLAND/GERMAIN et FEVE/SENIURA pour l’année 2016 – 2017, et toutes pièces y afférent.

TARIFS SKI DE FOND HIVER 2016 – 2017 – DEL. N° 85/2016

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité des votants,

DECIDE de fixer les tarifs de l’hiver 2016/2017 comme suit ;

 

  2016 – 2017 Réciprocité
   

Adulte

Enfant Moins 16 ans Adulte licencié  
Forfait Journée 6.30 3.10 /  
Forfait Journée scolaire ou groupe 4.50 2.00 /  
Forfait FAMILLE * & habitants CCGMV 5.00 2.50 /  
Forfait  Saison  – National FFS 200.00 65.00 / X
Forfait Saison massif 68.00 / 46.00 X
Forfait Hebdomadaire Xonrupt -Gérardmer – La Bresse 28.00 13.00 / X
Forfait annuel Hautes Vosges – Bénéficiaires :

7 communes SIVU + Cornimont

52.00 / / X
Forfait Journée 3 sites (Gérardmer – La Bresse – Xonrupt-Longemer)

Bénéficiaires : tout public

6.80 3.50 4.60 X
 

Assurance

H.T. TVA 7 % T.T.C.
0.93 0.07 1.00 €

 

* A partir de 4 personnes – maximum 2 adultes (offre non cumulables avec d’autres     réductions ou promotions)

 

FIXATION DES TARIFS LIES A LA STATION DU POLI HIVER 2016/2017 – DEL. N° 86/2016

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité des votants,

DECIDE de fixer les tarifs relatifs à la station du Poli pour l’hiver 2016/2017.

TARIFS REMONTEES MECANIQUES 2016/2017 en €
  ½ journée Journée
  H.T. TVA

10 %

TTC H.T. TVA

10 %

TTC
Adulte 10.90 1.10 12.00 13.64 1.36 15.00
Enfant moins de 16 ans 9.55 0.95 10.50 10.90 1.10 12.00
ü Groupe adultes (+ 12 pers.)

ü Etudiants

ü séniors plus 65 ans

ü Famille + adultes*

9.55 0.95 10.50 12.27 1.23 13.50
ü  Groupe enfant (+ 12 pers.)

ü  Xonrupéen

ü  Famille +enfant *

7.27 0.73 8.00 9.09 0.91 10.00
Gratuité pour les enfants de – de 6 ans
  Divers      
  H.T. TVA 10 % TTC      
Forfait adulte : 3 jours consécutifs 36.36 3.64 40.00      
Forfait enfant : 3 jours consécutifs 30.00 3.00 33.00

 

     
Forfait famille  p/adulte : (3 jours consécutifs)* 31.82 3.18 35.00      
Forfait famille  p/enfant : 3 jours consécutifs)* 24.55 2.45 27.00      
Ticket 1 remontée 0.91 0.09 1.00      
Assurance 2.27 0.23 2.50      
Réduction de 3 € sur présentation d’un chèque-ski et de la carte ZAP      

* A partir de 4 personnes – maximum 2 adultes (offre non cumulables avec d’autres réductions ou promotions)

TARIFS SNACK HIVER 2016/2017 en €
  H.T. TVA 10 % TTC
Croque-monsieur 3.64 0.36 4.00
Tarte 3 fromages 3.64 0.36 4.00
Pizza ou flam 3.64 0.36 4.00
Gaufre nature ou au sucre 2.27 0.23 2.50
Gaufre nutella 2.73 0.27 3.00
Crêpe nature ou au sucre 1.82 0.18 2.00
Crêpe nutella 2.27 0.23 2.50
Steak haché/frites 5.45 0.55 6.00
Portion de frites 2.27 0.23 2.50
Sandwich jambon 2.73 0.27 3.00
Sandwich composé américain 5.45 0.55 6.00
Barre chocolatée 1.36 0.14 1.50
Pom’pote 1.36 0.14 1.50
Eau plate 50 cl 1.36 0.14 1.50
Eau gazeuse 50 cl 1.36 0.14 1.50
Jus de fruits 33 cl 2.27 0.23 2.50
Coca 33 cl 2.27 0.23 2.50
Sprite 33 cl 2.27 0.23 2.50
Ice tea  / fanta 2.27 0.23 2.50
Café 1.36 0.14 1.50
Grand café 2.27 0.23 2.50
Chocolat 2.27 0.23 2.50
Thé ou tisane 1.82 0.18 2.00
 
  H.T. TVA 20 % TTC
Bière 2.08 0.42 2.50
Vin chaud 2.08 0.42 2.50



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