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dimanche 19 nov 2017
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Ordre du jour du prochain conseil communautaire

logo comcomOrdre du jour du prochain conseil communautaire des Hautes-Vosges qui se déroulera le mercredi 22 février à 20h à la Salle de l’Horloge à l’Espace LAC

1.
Approbation du procès verbal du conseil du 26 janvier 2017
2.
Approbation de l’ordre du jour
3.
Compte rendu des décisions prises dans le cadre des délégations
4.
Contractualisation avec le Conseil départemental pour l’année 2017
5.
Autorisation au Président à signer la convention de partenariat avec la commune de Sapois et l’EPFL pour la friche de la CEF
6.
Autorisation au Président à signer le bon de commande UGAP pour l’achat d’un système automatisé d’identification et de pesage dynamique des bacs d’ordures ménagères
7.
Choix du rattachement de la CC des Hautes Vosges au PETR de la Déodatie ou au PETR de Remiremont et de ses Vallées
8.
Élection des membres siégeant aux commissions thématiques
9.
Recrutement des agents saisonniers
10.
Création d’un Comité technique et d’un Comité d’hygiène et de sécurité, fixation du nombre de représentants du personnel, décision du recueil de l’avis des représentants de la collectivité
11.
Désignation d’un représentant au SMIC (annule et remplace la déliberation n°049/2017)
12.
Désignation des représentants à la CAO du groupement de commande pour les travaux sur les berges de la Vologne (annule et remplace la déliberation n°058/2017)
13.
Autorisation au Président à solliciter des subventions pour la réalisation de la Semaine du paysage
14.
Modification des règlements périscolaires des communes de La Forge, Cleurie, Le Syndicat : instauration d’un tarif pour participation des familles aux frais de transport en cas de sortie
15.
Informations et questions diverses




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