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dimanche 19 nov 2017
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Xonrupt – au conseil municipal

conseilVOTE DU BUDGET PRIMITIF ANNEE 2017 – DEL. N° 12 /2017

BUDGET COMMUNAL

Fonctionnement :                                                               Dépenses :   2 459 680.21 €

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité des votants,

VOTE le Budget Communal 2017, par Chapitre en Fonctionnement et Investissement.

 

BUDGET SALLE POLYVALENTE                               

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,  à l’unanimité des votants,

VOTE le Budget de la Salle Polyvalente 2017, par Chapitre en Fonctionnement et Investissement.

 

BUDGET ACTIVITE FORESTIERE

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité des votants,

VOTE le Budget Activité Forestière 2017, par Chapitre en Fonctionnement et Investissement.

 

BUDGET EAU

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité des votants,

VOTE le Budget Eau 2017, par Chapitre en Fonctionnement et Investissement.

 

 

BUDGET ASSAINISSEMENT

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité des votants,

VOTE le Budget Assainissement 2017, par Chapitre en Fonctionnement et Investissement.

 

 

 

BUDGET CAMPING

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à la majorité des votants, dont 1abstention,

VOTE le Budget du camping  2017, par Chapitre en Fonctionnement et Investissement.

 

BUDGET SKI POLI

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité des votants,

VOTE le Budget du Poli  2017, par Chapitre en Fonctionnement et Investissement.

 

DUREE EXCEPTIONNELLE D’AMORTISSEMENT DE LA DAMEUSE SUR 25 ANS – DEL. N° 13/2017

La commune a acquis un engin de damage d’occasion fin 2016, destiné aux  pistes de ski alpin et de ski nordique de la ville, pour un montant de 79 500  €.

 

Le Conseil Municipal, Il après en avoir délibéré, à l’unanimité des votants,

 

DECIDE d’amortir au compte 204 la somme de 79 500 € sur une durée de 25 années,  à partir du 1er janvier 2017.

 

 

REIMPUTATION DE DEPENSES ET DUREE D’AMORTISSEMENT A 15 ANS – DEL. N° 14/2017

 

Les travaux d’enfouissement de réseaux payés en 2016 sur le compte 23 au SMDEV, sont en réalité des subventions d’équipement à imputer au compte 204.

 

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité des votants,

 

DECIDE d’amortir au compte 204 les subventions d’équipement  du SMDEV  sur une durée de 15 années,  à partir du 1er janvier 2017.

 

 

ADMISSION EN NON VALEUR BUDGET EAU – DEL. N° 15/2017

Que Monsieur le Trésorier justifie, conformément aux causes et observations

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à la majorité des votants, dont 1 abstention,

DECIDE d’admettre en non-valeur la somme suivante sur les exercices 2010, 2011, 2012,  2013, 2014 & 2015 du budget Eau :

Montant T.T.C.                       2 008.10 €.                        

 

ADMISSION EN NON VALEUR BUDGET ASSAINISSEMENT – DEL. N° 16/2017

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à la majorité des votants, dont 1 abstention,

DECIDE d’admettre en non-valeur la somme suivante sur les exercices 2010, 2011, 2012,  2013, 2014 & 2015 du budget Assainissement :

Montant T.T.C.                       782.21 €.                            

 

ATTRIBUTION DU LOGEMENT N° 4 SIS 8 PLACE DE L’EGLISE – DEL. N° 17/2017

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité des votants,

AUTORISE Monsieur le Maire à signer le bail qui prend effet au 7 mars 2017 pour un loyer mensuel de 496 euros.

 

ATTRIBUTION DU LOGEMENT SIS 37 RUE DE L’HOTEL DE VILLE – DEL. N° 18/2017

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité des votants,

AUTORISE Monsieur le Maire à signer le bail qui prend effet au 6 juin  2017 pour un loyer mensuel de 590 euros. 

 

RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION D’OCCUPATION DE SALLE COMMUNALE PAR L’ASSOCIATION « HOMMES EN DEVENIR » – DEL. N° 19/2017

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité des votants,

DECIDE de renouveler la convention d’occupation de la salle du Foyer par l’Association « Hommes en Devenir », pour l’année 2017, et

AUTORISE le Maire à signer ladite convention.

CONVENTION D’ADHESION AU SERVICE DE MEDECINE PREVENTIVE DU CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DES VOSGES – DEL. N° 20/2017

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité des votants,

DECIDE :

  • de solliciter le Centre de Gestion des Vosges pour bénéficier de la prestation de médecine préventive qu’il propose aux collectivités dans le cadre de son service facultatif ;
  • D’autoriser Monsieur le Maire à conclure la convention correspondante d’adhésion au Service de Médecine Préventive selon projet annexé à la présente délibération ;
  • De prévoir les crédits correspondants au budget de la collectivité.

 

FIXATION DU TARIF POUR LE  TOPOGUIDE CYCLOSPORT – DEL. N° 21/2017

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité des votants,

DECIDE ou non de fixer le prix de vente public du topoguide cyclosport au prix de : 10 € TTC.

 




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