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mardi 11 déc 2018
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Ordre du jour du conseil municipal Vendredi 25 MAI à 18 h – Salle Gérard d’Alsace

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  1. Présentation du rapport sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable & de l’assainissement  et  sur l’activité du Syndicat Intercommunal d’Assainissement de la Vallée des Lacs pour l’année 2017.
  1. Avis du Conseil Municipal sur la demande de renouvellement de l’autorisation d’exploiter les jeux du Casino.
  1. Demande de subventions auprès du Centre National pour le Développement du Sport pour le Centre Aquatique et de Bien-Ê
  1. Demande de subvention auprès de la Région Grand Est au titre de l’Espace Urbain Structurant pour le Centre Aquatique et de Bien-Ê
  1. Demande de subvention auprès de l’État au titre du Contrat de Ruralité pour le Centre Aquatique et de Bien-Être.
  1. Demande de subvention auprès de l’État au titre du Fonds de Soutien à l’Investissement public Local – « grandes priorités d’investissement » pour le Centre Aquatique et de Bien-Être.
  1. Demande de subvention auprès du Département des Vosges pour la démolition de l’ouvrage sur la Jamagne.
  1. Décision de la Commune sur la délégation de la compétence « éclairage public » au Syndicat Départemental d’Électricité des Vosges.
  1. Subvention exceptionnelle à l’ASG Handball pour la création d’une équipe de handfauteuils.
  1. Assiette de coupes de bois pour l’année 2018 – modificatif.
  1. Convention de mise à disposition de fourniture de gaz avec la collectivité du Grand Nancy.
  1. Centre Aquatique et de Bien-Être : Convention de cession de places de stationnement sur le domaine public communal.
  1. Convention de fourniture de chaleur au bâtiment du Centre d’Intervention et de Secours (CIS) – (modification).
  1. Convention pour le passage de canalisations publiques sur terrain privé – réhabilitation réseaux d’eaux usées & potable – 10 Ch. de la Trinité.
  1. Convention pour le passage de canalisations publiques sur terrain privé – réhabilitation réseaux d’eaux usées & potable – 6 Ch. de la Trinité.
  1. Acquisition par la Commune de parcelles appartenant à Monsieur BONNE Laurent – chemin des Granits.
  1. Échange de terrain avec M. MEYER, chemin des Bobs (ADDITIF).
  1. Cession de l’ensemble immobilier communal du Bas Beillard.
  1. Compte-rendu des délégations accordées au Maire en application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
  1. Questions diverses.

 




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