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samedi 17 nov 2018
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Au Conseil Municipal C'est à l'ordre du jour du vendredi 26 octobre

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Conseil-municipaLe Conseil Municipal de Gérardmer se réunira ce vendredi 26 octobre 2018 à 18 h, salle Gérard d’Alsace en Mairie. C’est à l’ordre du jour…

  1. Sortie de sept communes de la Communauté de Communes des Hautes Vosges.
  2. Conclusion d’un emprunt pour le financement du Centre Aquatique et de Bien-Etre.
  3. Convention d’objectifs avec la Maison de la Culture et des Loisirs / Commune.
  4. Attribution d’une subvention exceptionnelle à la Maison de la Culture et des Loisirs dans le cadre d’heures de délégation de direction
  5. Attribution d’une subvention complémentaire à la Maison de la Culture et des Loisirs dans la cadre du poste d’animateur vidéo-numérique.
  6. Attribution d’une subvention à REGAIN pour l’acquisition d’un tracteur.
  7. Avenant n°1 à la convention d’attribution d’une avance de trésorerie à la Maison de la Culture et des Loisirs/
  8. Mutation du droit au bail emphytéotique de la Drosera.
  9. Convention avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale 54 pour l’application du Réglement Général sur la Protection des Données.
  10. Mise en oeuvre du processus de dématérialisation des procédures et des actes.
  11. Présentation du rapport d’activités 2017 du Syndicat Départemental d’Electricité des Vosges.
  12. Demande de subvention au titre du Fonds National d’Aménagement et de Développement du Territoire pour le Centre Aquatique et de Bien-Etre.
  13. Participation financière de la Ville aux frais de forfaits annuels de ski alpin et nordique.
  14. Tarification ski de fond : hiver 2018-2019.
  15. Attribution d’une subvention exceptionnelle en faveur de l’Echiquier Gérômois.
  16. Contrat de prestation de service avec l’ODCVL pour la restauration scolaire.
  17. Convention avec ENEDIS pour le passage en souterrain d’une ligne électrique sur la parcelle cadastrée section D n°544 à la Mauselaine.
  18. Convention de partenariat entre le réseau Canopé et la Commune.
  19. Cession de parcelles contiguës à une parcelle forestière soumise au régime forestier, chemin de la Charbonnière.
  20. Cession d’une parcelle de terrain de Vosgelis au profit de la Commune de Gérardmer – Impasse des Liserons.
  21. Cession de parcelles de terrain de MM Paul et Richard Thomas au profit de la Commune de Gérardmer, chemin de la Basse Cheniquet.
  22. Echange de terrain entre M. Goreï et la Commune de Gérardmer, secteur de la Basse de la Mine.
  23. Acquisition d’une parcelle à Mme Jacqueline Michel Leroy.
  24. Acquisition d’une bande de terrain à Cédric Thiriet.
  25. Divisions parcellaires et cession de parcelles de terrain à Vosgelis au Quartier Kléber.
  26. Compte-rendu des délégations accordées au maire en application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales/
  27. Questions diverses.



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