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vendredi 23 oct 2020
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Ordre du jour du conseil municipal Vendredi 25 septembre à 18h

Linge de maison des Vosges à Gérardmer
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La prochaine réunion aura lieu Hôtel de Ville de GERARDMER – 46 Rue Charles de Gaulle, le Vendredi 25 septembre 2020 à 18h00
L’ordre du jour sera le suivant :
– 1. Adoption du règlement intérieur du conseil municipal.
– 2. Présentation du rapport sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable & de l’assainissement et sur
l’activité du Syndicat Intercommunal d’Assainissement de la Vallée des Lacs pour l’année 2019.
– 3. Présentation du rapport annuel 2019 de la commission communale d’accessibilité aux personnes handicapées.
– 4. Formation des Elus.
– 5. Indemnités de fonction du maire, des adjoints et des conseillers municipaux délégués.
– 6. Proposition de composition de la Commission Communale des Impôts Directs.
– 7. Fixation des tarifs de la régie GERARDMER ski pour la saison 2020/2021.
– 8. Participation financière de la Ville aux frais de forfaits annuels de ski Alpin.
– 9. Tarification du domaine nordique : hiver 2020/2021.
– 10. Convention avec ENEDIS pour l’implantation d’un coffret réseau et le passage en souterrain d’une canalisation
électrique – lieu-dit « la Basse de la Mine ».
– 11. Convention avec ENEDIS pour le passage d’une ligne basse tension et l’implantation de trois supports béton –
lieu-dit « la Basse de la Mine ».
– 12. Convention avec ENEDIS pour le passage d’une ligne basse tension et l’implantation de deux supports béton –
impasse de l’EDF.
– 13. Convention de mise à disposition de fourniture de gaz avec la collectivité du Grand-Nancy.
– 14. Convention de partenariat entre le Réseau CANOPÉ et la Commune.
– 15. Convention de financement avec l’école privée Notre Dame pour les classes élémentaires.
– 16. Convention de financement avec l’école privée Notre Dame pour les classes maternelles.
– 17. Contrat de prestation de service avec l’ODCVL pour la restauration scolaire et la restauration de l’accueil de loisirs
municipal du mercredi – 2020/2021.
– 18. Avenant à la convention d’accueil des élèves des écoles primaires de Gérardmer au restaurant scolaire du Lycée
Pierre Gilles de Gennes.
– 19. Vente du lot n°2 au lotissement des Ecureuils à M. DUMAN Kiyas.
– 20. Acquisition par la Commune de deux bandes de terrain appartenant à M. CAEL Bernard, situées chemin de la
Pierre Charlemagne.
– 21. Attribution de la prime à l’hectare entretenu pour l’année 2020.
– 22. Dénomination de voie, secteur chemin du Rein du Beau.
– 23. Bilan des acquisitions et cessions foncières de la Commune pour l’année 2019.
– 24. Compte-rendu des délégations accordées au maire en application de l’article L 2122-22 du Code Général des
Collectivités Territoriales.
– 25. Questions diverses.




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