CONSEIL MUNICIPAL
La prochaine réunion aura lieu Hôtel de Ville de GERARDMER – 46 Rue Charles de Gaulle, le Vendredi 26 mars 2021 à 16h00
L’ordre du jour sera le suivant :
– 1. Approbation des Comptes Administratifs de l’exercice 2020 – Budget Général -Immobilier Ski Gérardmer (Domaine skiable alpin Patrimoine) – Gestion Ski Gérardmer (Régie GERARDMER ski) – Service des eaux – Service de l’assainissement – Régie de transport -Service de l’activité forestière – Service de l’activité de lotisseur – Service de l’activité de loueurs de locaux nus à usage industriel – Régie du bar-bowling – Service extérieur des pompes funèbres.
– 2. Approbation des Comptes de Gestion de l’Exercice 2020.
– 3. Convention « Ma prime Renov » pour la période 2021-2023 avec la Maison de l’Habitat et de l’Energie.
– 4. Convention de gestion avec le Centre de Gestion du dispositif de signalement et de traitement des actes de violences, discrimination, harcèlement sexuel ou moral, agissements sexistes.
– 5. Convention avec ENEDIS pour le passage en souterrain d’un câble électrique sur la parcelle communale cadastrée
Section AT n° 699 – lieu-dit « La Cercenée ».
– 6. Convention avec LOSANGE pour le passage de la fibre optique dans les bâtiments collectifs communaux.
– 7. Convention avec le Toit Vosgien pour les échanges de données personnelles.
– 8. Convention d’Aide au Temps Libre sur fonds locaux de la Caisse d’Allocations Familiales des Vosges.
– 9. Avenant n°1 a la convention avec la MCL pour modifier les modalités de l’engagement financier de la Commune.
– 10. Avenant au contrat de prestation de service pour la restauration scolaire signé avec l’ODCVL.
– 11. Avenant à la convention pour la restauration scolaire signée avec le lycée Pierre Gilles de Gennes.
– 12. Programme de travaux en forêt communale pour l’année 2021.
– 13. Approbation de l’inventaire des zones humides.
– 14. Dénomination de voie, secteur du Chemin de la Rayée.
– 15. Acquisition par la Commune de la parcelle AE n° 39, Rue des Pêcheurs, appartenant à Madame FERRY Éliane.
– 16. Acquisition de terrain sur la SCCV LES QUAIS DU LAC, Boulevard Adolphe Garnier pour régularisation.
– 17. Acquisition de terrain sur M. GARCIA Vincent, le long du Chemin du Rein du Beau pour régularisation : Modification.
– 18. Echange de terrain avec Madame POIRAT Stéphanie, Impasse du Menuisier et Chemin du Bas de la Rayée.
– 19. Compte-rendu des délégations accordées au Maire en application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
– 20. Questions diverses.
Le public est limité à 20 personnes en raison des règles de distanciation sociale.