Search
mercredi 12 mai 2021
  • :
  • :

Recueil des actes administratifs Communiqué

Linge de maison des Vosges à Gérardmer
image_pdfimage_print

 

La Ville met à disposition du public le recueil n° 1-2021 des Actes Administratifs de la Commune (période allant du 1er janvier au 31 mars 2021) disponible à compter du 12 avril 2021 à l’accueil de la mairie.

La publication de ces recueils a pour objet de porter à connaissance du public certains actes à caractère réglementaire, de portée générale, émanant des autorités communales.

Son concernés :

-Les décisions prises par le maire dans le cadre des délégations consenties par la Conseil Municipal.

-Les délibérations du Conseil Municipal.

-Les arrêtés du maire «  de travaux, manifestations etc. » en vigueur lors de la publication du recueil.




Laisser un commentaire

Votre adresse de messagerie ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *

Ce site utilise Akismet pour réduire les indésirables. En savoir plus sur comment les données de vos commentaires sont utilisées.