La prochaine réunion du conseil municipal de Gérardmer aura lieu le vendredi 10 mars à 18 h 00.
L’ordre du jour sera le suivant :
1) Approbation des Comptes Administratifs de l’exercice 2022.
2) Approbation des Comptes de Gestion de l’Exercice 2022.
3) Débat des orientations budgétaires pour l’exercice 2023
4) Transfert de la compétence « production d’énergie » au Syndicat Intercommunal d’Energie des Lacs (SIEL).
5) Election des membres de la commission de la Délégation de Service Public.
6) Convention de mise à disposition du service urbanisme avec la CCGHV.
7) Convention de transfert temporaire de maîtrise d’ouvrage pour la réfection des murs de soutènement longeant le ruisseau de la Jamagne au droit de la RD417.
8) Convention avec ENEDIS pour la pose d’un support béton et surplomb d’une ligne BT aérienne sur la parcelle communale section F n° 2630, lieu-dit « Badon »
9) Convention avec ENEDIS pour le passage en souterrain d’un câble électrique sur la parcelle communale cadastrée section F n° 2418 – Lieu-dit «376 route d’Epinal »
10) Convention Aides au Temps Libre 2023 de la CAF.
11) Convention Appel à Projet du Parc Naturel Régional des Ballons des Vosges 2023.
12) Convention « Saison Culturelle Estivale » entre la Commune et la M.C.L.
13) Acquisition des parcelles D 143, D 155, et D 724 sur M. REFOUR Jean Pierre.
14) Classement, déclassement domaine public.
15) Débat Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD)
16) Compte-rendu des délégations accordées au Maire en application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
17) Questions diverses.
La prochaine réunion du conseil municipal de Gérardmer aura lieu le vendredi 10 mars à 18 h 00.
L'ordre du jour sera le suivant :
1) Approbation des Comptes Administratifs de l'exercice 2022.
2) Approbation des Comptes de Gestion de l'Exercice 2022.
3) Débat des orientations budgétaires pour l’exercice 2023
4) Transfert de la compétence « production d’énergie » au Syndicat Intercommunal d’Energie des Lacs (SIEL).
5) Election des membres de la commission de la Délégation de Service Public.
6) Convention de mise à disposition du service urbanisme avec la CCGHV.
7) Convention de transfert temporaire de maîtrise d’ouvrage pour la réfection des murs de soutènement longeant le ruisseau de la Jamagne au droit de la RD417.
8) Convention avec ENEDIS pour la pose d’un support béton et surplomb d’une ligne BT aérienne sur la parcelle communale section F n° 2630, lieu-dit « Badon »
9) Convention avec ENEDIS pour le passage en souterrain d’un câble électrique sur la parcelle communale cadastrée section F n° 2418 – Lieu-dit «376 route d’Epinal »
10) Convention Aides au Temps Libre 2023 de la CAF.
11) Convention Appel à Projet du Parc Naturel Régional des Ballons des Vosges 2023.
12) Convention « Saison Culturelle Estivale » entre la Commune et la M.C.L.
13) Acquisition des parcelles D 143, D 155, et D 724 sur M. REFOUR Jean Pierre.
14) Classement, déclassement domaine public.
15) Débat Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD)
16) Compte-rendu des délégations accordées au Maire en application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
17) Questions diverses.
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